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Marques déposées par FRANCISCO Marie-Claude
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CHATEAU PEY-MARTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEY-MARTIN
FRANCISCO Marie-Claude

Numéro de dépôt :
1682128
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2021
CHATEAU PEY-MARTIN de FRANCISCO Marie-Claude

Présentation de la marque CHATEAU PEY-MARTIN

Déposée le 16 juillet 1991 par FRANCISCO Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PEY-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCISCO Marie-Claude domicilié(e) 2 chemin de la Croix - 33340 - ORDONNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCISCO Marie-Claude domicilié(e) 2 chemin de la Croix - 33340 - ORDONNAC - France.

La marque CHATEAU PEY-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PEY-MARTIN est expirée depuis le 16 juillet 2021.

FRANCISCO Marie-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PLAUTIGNAN


FRANCISCO Marie-Claude - 2 chemin de la Croix - 33340 - ORDONNAC - France


FRANCISCO Marie-Claude - 2 chemin de la Croix - 33340 - ORDONNAC - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2204090 - Publication au BOPI 2001-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°540448 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-11-10

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476493 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

Vin AOC provenant de l'exploitation excatement dénomé CHATEAU PEY-MARTIN